Dans un ensemble immobilier particulier dénommé PARC DE BEAUVALLON SOUS BOIS, sis à MARSEILLE (13009) 171, chemin de Morgiou, et Traverse de Rabat, dépendant d’un ensemble immobilier dénommé PARC PRIVE DE BEAUVALLON,
Cadastré, dite commune, quartier Les Beaumettes, section 846 C numéros, savoir :
- 31 pour 01ha 07a 43ca,
- 33 pour 03ha 20a 76ca,
- 34 pour 12a 26ca,
- 41 pour 65a 80ca,
- 45 pour 66a 49ca,
- 51 pour 07a 02ca,
- 53 pour 58a 40ca,
- 54 pour 08a 40ca,
- 72 pour 13a 20ca,
- 98 pour 41ca,
- 196 pour 01ha 85a 20ca,
- 197 pour 01ha 53a 02ca,
- 198 pour 35a 35ca,
- 199 pour 36a 67ca,
- 200 pour 68a 20ca,
- 201 pour 57a 05ca,
- 202 pour 23a 03ca,
- 204 pour 10a 52ca,
- 205 pour 43a 71ca,
- 206 pour 02ha 62a 23ca.
Le lot numéro QUARANTE (40) de BEAUVALLON SOUS BOIS :
Un appartement de type 3 situé dans le bâtiment bloc 2, escalier 2, au quatrième étage Sud,
La cave n°40 au sous-sol du bâtiment Bloc 2
Les 42/1.000èmes indivis des parties communes spéciales au bâtiment Bloc 2,
Les 140/10.000èmes indivis des parties communes spéciales à l’ensemble immobilier dénommé BEAUVALLON SOUS BOIS,
Et les 21/10.000èmes indivis des parties communes générales de l’ensemble immobilier du PARC PRIVE DE BEAUVALLON.
Ledit ensemble immobilier ayant fait l’objet d’un règlement de copropriété contenant état descriptif de division dressé par Me THOMAS, lors Notaire à LA CIOTAT, le 8 Septembre 1956 et publié au 3ème bureau des hypothèques de MARSEILLE le 24 Janvier 1957, volume 2273, n°19.